Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SF PATCH
GARREAU Philippe

Numéro de dépôt :
1710919
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2011

Présentation de la marque SF PATCH

Déposée le 10 décembre 1991 par GARREAU Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SF PATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GARREAU Philippe domicilié(e) 18 rue du Commandant Jacquot,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2214300) - 92500 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe GARREAU domicilié(e) 18 rue du Commandant Jacquot,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2214300) - 92500 - France.

La marque SF PATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SF PATCH est expirée depuis le 10 décembre 2011.

GARREAU Philippe a également déposé les autres marques suivantes : SF 4 , IS 4 , SF 4 SP


GARREAU Philippe - 18 rue du Commandant Jacquot,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2214300) - 92500 - France


Monsieur Philippe GARREAU - 18 rue du Commandant Jacquot,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2214300) - 92500 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-35

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2002 n°2214300 - Publication au BOPI 2002-01-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 31 juillet 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°350728 - Publication au BOPI 2002-07-31

Inscription le 28 mars 2002 - Demande de relevé de déchéance n°343322 - Publication au BOPI 2002-03-28

Produit réfractaire siliceux de réparation pour fours à induction

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.